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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMB
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CERTUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CERTUS
SMB, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92424250
Date de dépôt :
11/06/1992
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
11/06/2022

Présentation de la marque CERTUS

Déposée le 11 juin 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « CERTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMB domicilié(e) Rue des Maurapans, Zac de Valentin - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 935 639 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France.

La marque CERTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CERTUS est expirée depuis le 11 juin 2022.

SMB a également déposé les autres marques suivantes : INOTIME , HYGIATEC , FIND A PLACE , Carla Nogueres , Maison de Campagne , PRIMA BELLA , NAUTICA , Bivouac , RELIEF , DIGITEC


SMB, Société par Actions Simplifiée - Rue des Maurapans, Zac de Valentin - 25000 - BESANCON - France - SIREN 329935639


SCHMIT CHRETIEN - 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France


Renouvellement sans limitation le 26 avril 2002 n°2220570 - Publication au BOPI 2002-04-26

Inscription le 12 juin 2006 - Changement de nature juridique n°435180 - Publication au BOPI 2006-06-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2012 n°2494136 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-14

Horlogerie, instruments chronométriques, Montres, Réveils, Pendules, Bracelets pour Montres, Chronographes